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MENTION LEGALE

EDITEUR

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 1er septembre 1986 relative à la liberté de communication (modifié par la loi L200-719 du 1er août 2000), vous êtes informé que vous vous trouvez actuellement sur le site Web www.sensetetrecoaching.fr édité par l’entreprise Sens & Etre coaching.

1. Informations sur l’éditeur du site

Éditeur du site : Isabelle Martin Dit Latour, micro-entrepreneur
Siège social : 4 rue François Mermet 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE, France
SIRET : 498 165 307 00022
Responsable de la publication : Isabelle Martin Dit Latour
Contact : contact@sensetetrecoaching.fr  – 06 98 26 19 16

2. Hébergeur du site

Hébergeur : 1&1 IONOS – 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES– France – tél. 09 70 80 89 11

3. Activité et conditions d’exercice

Indiquez :


• Nature des services de l’entreprise Sens & Etre coaching : prestations de service en coaching, conseil en communication et image, formation


• l’organisme de formation professionnel : A Part Etre Lyon – Expression consulting - Centre international du Coach


• titre professionnel :

Coaching individuel, groupe et équipe - certifiée RNCP Niveau I – NSF 315   

Certification professionnelle de conseillère en communication & image de niveau IV – NSF 336 (RNCP)

 4. TVA

 Non assujetti à la TVA, ajoutez la mention : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».

5. Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’entreprise Sens & Etre coaching est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient sont interdits sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise Sens & Etre coaching, et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».

L’entreprise Sens & Etre coaching rappelle que les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées, ou d’information, ou pédagogiques. Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Conformément à l’article L342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’entreprise Sens & Etre coaching interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées, ou d’information, ou pédagogiques. Il interdit aussi la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, de la totalité ou d’une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.

CREDITS PHOTOS

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SANS GARANTIE

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2023-06 - Isabelle Martin Dit Latour - Séance n°2 - Mix Café - Carte de visite - 009-2.jpg

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